Jilali Chabih – FSJES – UCAM – Maroc

Recherches sur l’origine de la collectivité, de l’autorité et de la règle de droit et leur adaptation aux différentes transformations socioéconomiques et politiques dans l’histoire de l’humanité.

دراسات وأبحاث في أصل الجماعة والسلطة والقاعدة القانونية ومسايرتها للتطورات والتحولات الاقتصادية والاجتماعية والسياسية في تاريخ الإنسانية

Cette Contribution m’a pris beaucoup de temps, et nous concerne tous, toutes disciplines confondues. Elle nous concerne, parce que nous y trouverons, je pense, les origines lointaines aussi bien de ce que nous avons pris coutume d’appeler « droit privé » ou « droit public », que « gestion » ou « économie ».

Nous nous sommes appuyés pour la réalisation de cette contribution – qui est, nous semble-t-il, nouvelle, inédite, dans les facultés de droit, du moins dans celles du Maroc – relative à l’organisation sociale dans l’histoire de l’humanité, sur des sources scientifiques solides aussi différentes que complémentaires : d’ordres géologiques, paléontologiques, archéologiques, anthropologiques et historiques.

Forts de cette pluralité épistémologique interactionnelle, nous avons adopté une approche intégrative, sociologique de l’évolution du phénomène juridico-politique.

Aussi avons-nous minutieusement délimité, arrêté, notre champ d’investigation, puis quadrillé notre objet de recherche, sur l’origine et l’histoire de l’humanité et de l’organisation sociale, et par conséquent, élaboré une grille de lecture sur la base de quatre grandes périodes, quatre grandes ères civilisationnelles : le Paléolithique, le Mésolithique, le Néolithique et l’Ere moderne.

1)- L’organisation ou la vie sociale dans le Paléolithique : collectivité, autorité et règle de droit

Le Paléolithique est la première période de l’ère quaternaire, relative à l’âge de la pierre taillée, seul outillage pour la vie quotidienne des sociétés humaines émergentes, et la période la plus longue aussi. Elle recouvre environ 95 % de l’histoire de l’humanité, avec respectivement trois grands stades de mutations sociales très perceptibles : de 2,9 millions d’années à 200 000 ans, de 200 000 ans à 30 000 ans, et de 30 000 ans à 14 000 ans. Une très longue période primaire où sortirent d’Afrique, il y a quelque 100 000 ans, les premières migrations humaines de l’homme moderne, où apparurent également, il y a plus de 15 000 ans, les premières civilisations humaines avec des outils de pierre taillée (v. en ce sens l’assertion d’un « out of Africa» ou scientifiquement l’hypothèse d’une origine unique récente ou encore recent single-origin hypothesis ou RSOH ; Charles Darwin, La filiation de l’homme et la sélection liée au sexe, 1871 ; la découverte en anthropologie physique, de l’ADN mitochondrial : un génome utilisé en génétique des populations humaines, ou en agronomie comme marqueur génétique pour la biologie évolutive ; Yves Coppens, Maurice Taïeb, Donald Johanson et autres archéologues avec la découverte en Ethiopie, en 1974, du fossile de Lucy, une jeune femme vieille de plusieurs millions d’années ; Y. Coppens, Histoire de l’homme et changements climatiques, Fayard, 2006).

La population, à cette période, était nomade, ne produisait pas encore sa nourriture, car elle était composée exclusivement de chasseurs-cueilleurs, qui se nourrissaient, par la force des choses, de plantes, de fruits, de gibier et de pêche. La période est donc caractérisée par l’économie de prédation, la maîtrise du feu, le troc des savoirs, et la domestication, à son stade supérieur, d’un seul animal, le chien, utilisé pour la chasse.

S’agissant de la structure sociale globalement, dans l’ère Paléolithique, la société humaine primaire (collectivité, autorité et règles de droit), s’était largement inspirée dans son organisation et son fonctionnement de la société animale qui existait, dans l’écosystème africain, bien avant elle, depuis des millions d’années : fourmis, abeilles, cerfs, grands singes. Elle avait adopté les mêmes valeurs d’union, de soutien, de solidarité, de partage…

La société humaine était, à cette époque, primaire, égalitaire ou « indifférenciée », et globalement pacifique, ce qui donc explique l’absence de fortification et de hiérarchisation. Elle vivait en groupes organisés en clans, en foyers, dans des grottes, des tentes ou des huttes. Toutefois, certains anthropologues – s’appuyant sur la découverte de nombre d’armes inadaptées pour la chasse, qui devaient donc, selon eux, servir à tuer d’autres hommes, ainsi que sur des restes humains qui semblent avoir été victimes des conflits – soutiennent que ces sociétés « primitives » n’étaient pas si pacifiques que cela (Lawrence H. Keeley, War Before Civilization : the Myth of the Peaceful Savage, Oxford University Press, 1996 ; Les guerres préhistoriques, rééd. Perrin, 2009).

En tout état de cause, il s’agissait, en effet, d’organisations sociales émergentes (l’origine de la règle de droit coutumier – incorporant à la fois pragmatisme, praxis, spiritualité et peur ou fascination des phénomènes naturels – date probablement de là), composées d’institutions protofamiliales, de familles élargies, ou claniques, d’un effectif de dix à vingt individus, de type plus ou moins matrilinéaire (v. dans le même ordre d’idées : L. H. Morgan, Ancient society, or Researches in the Lines of Human Progress from Savagery through Barbarism to civilisation, London, 1887 ; les notes de K. Marx, sur les études anthropologiques des sociétés archaïques de L. H. Morgan, 1880 – 1881 ; F. Engels, L’origine de la famille, de la propriété privée et de l’Etat, Moscou, 1884).

La famille est incontestablement la première structure sociale dans la société humaine émergente (l’origine du droit de la famille date vraisemblablement de là). C’est ici que commencent aussi à apparaître les droits fonciers et d’héritage vers la fin du Paléolithique, et la transition vers le Mésolithique, droits qui se transmettaient par la lignée maternelle. L’origine lointaine du droit foncier et d’héritage date également de là, probablement, v. au même titre Johann Jakob Bachofen, Das Mutterrecht…, Stuttgart, 1861 ou Le droit maternel, recherche sur la gynécocratie de l’Antiquité dans sa nature religieuse et juridique, trad. E. Barilier, 1996 ; Ch. Letourneau, L’évolution du mariage et de la famille, Paris, 1888 ; Simon Pembroke, Femmes et enfants dans les fondations de Locres et de Tarente, art. 1970 ; Emmanuel Todd, L’origine des systèmes familiaux, 2011.

2)– L’organisation ou la vie sociale dans le Mésolithique : collectivité, autorité et règle de droit

C’est une période dans l’histoire de l’humanité qui correspond à l’âge moyen de la pierre (située en moyenne entre environ 14 000 et 10 000 ans), caractérisée par le début de l’économie productive. Mais elle perpétue encore un mode de subsistance basé sur la chasse, la pêche et la cueillette. Des changements économiques et sociaux s’opèrent progressivement : début de la sédentarisation, de l’agriculture, sans domestication des espèces végétales, nouvelles techniques de chasse, rites et pratiques funéraires, émergence des premières nécropoles, des premières croyances (animisme, totémisme, monolâtrie), des premiers préceptes, des premières prescriptions, des rivalités et des conflits sociaux. Certains chercheurs archéologues soutiennent, avec raison, l’idée qu’on est passé, dan l’histoire de l’humanité, du polythéisme, avec ses nombreux dieux locaux, à la monolâtrie qui vénère un dieu ou une déesse (la déesse mère), de préférence aux autres, puis à l’hénothéisme qui identifie un dieu à « son » peuple, et enfin au monothéisme qui adore un dieu unique à l’exclusion de tout autre (P. Buresi, CNRS, Enseigner l’histoire des trois monothéismes). Aussi, comme on peut le constater, la règle de droit est-elle certainement née, grandie, développée et épanouie au sein même des préceptes religieux ! Elle en est manifestement le pur produit.

Débutent alors les premières formes de hiérarchisation, de fortification, de groupements territoriaux et de réflexion sur le mode d’organisation de la collectivité (cf. sur le web : Les premières civilisations humaines, …). S’opère également une dynamique interne d’évolution des groupes humains, tout en conservant un mode de vie nomade par endroits et l’avancée d’une sédentarisation à d’autres endroits, avec la formation très progressive de chefferies, de tribus, puis la construction de villages.

On est passé progressivement, et sur une longue période, des abris isolés à des villages organisés. Une nouvelle forme d’organisation sociale s’opère alors, une hiérarchisation confirmée, une autorité instituée, une nécessité politique et une structure trifonctionnelle se distinguent clairement : la fonction politico-religieuse, la fonction guerrière, la fonction de production et puis, plus tard de reproduction (F. Engels, Anti-Dühring, 1878 ; G. Dumézil, L’idéologie tripartie, des Indo-Européens, Latomus, Bruxelles, 1958). Se précise alors la division du travail, des tâches et des métiers, et commence à prendre forme la notion de souveraineté, qui est en effet consubstantielle à toute forme d’Etat (M. Weber, Economie et société, Plon, Paris, 1971). Le processus institutionnel politico-juridique se met ainsi en branle : la légitimité, d’abord, puis le commandement et l’obéissance, ensuite, et enfin la légalité. « La souveraineté a toujours existé en fait – disait J. Freund dans : L’essence du politique, Dalloz, Paris, 2004 – partout où il y a eu commandement ». L’origine du politique, de l’autorité instituée, et du droit constitutionnel datent également vraisemblablement de là. Apparaît aussi aux côtés du privé – la famille, le clan, la fratrie, le foncier, l’héritage des biens et des enfants… – la notion du public. En effet, « tout ce qui est relatif à une collectivité, et particulièrement à un peuple tout entier, devient de ce fait affaire publique » disait C. Schmitt, dans : « La notion de politique », Flammarion, Paris, 1992.

3)- L’organisation ou la vie sociale dans le Néolithique : collectivité, autorité et règle de droit

C’est la période la plus récente de l’âge de pierre, relative à l’âge de la pierre polie (située en moyenne entre 10 000 et 5 300 ans) ; puisqu’en Mésopotamie, par exemple, et dans le Croissant fertile en général, les grands changements techniques, économiques et sociaux caractéristiques du Néolithique, débutèrent, en revanche, il y a 11 000 ans.  C’est une période, le Néolithique, marquée par de profondes mutations techniques, économiques et sociales, comme l’adoption d’un mode de vie fondé sur l’agriculture et l’élevage, la sédentarisation et la domestication des espèces végétales et animales, la généralisation et le perfectionnement de l’outillage en pierre polie, la poterie, l’art, l’architecture et la construction des premières cités : la ville de Jéricho, en Palestine, a été bâtie il y a 9 000 ans. Avec une  sédentarisation de plus en plus enracinée la société avait pris conscience des impératifs de consommation : se crée alors un besoin de stockage des denrées, de réserves alimentaires, de sauvegarde de matériaux nécessaires à la subsistance, et un surplus économique, de type agricole (cf. en ce sens l’enseignement tronqué, mutilé, de l’histoire de la pensée économique au Maroc, ou à l’étranger ; K. Marx, Le capital, critique de l’économie politique, 1867 ; K. Kautsky, Les théories de la plus-value, 1905 – 1910 ; Jared Diamond, Le monde jusqu’à hier. Ce que nous apprennent les sociétés traditionnelles, Gallimard, 2013).

Aussi une organisation sociale très élaborée et complexe voit-elle le jour : la famille, le pouvoir, l’autorité, la justice, l’ordre social, le territoire, la propriété privée, la règle de droit, coutumière, complexe et diversifiée…Ainsi, « Science et magie, religion et droit vont-ils de pair et sont-ils des attributs du pouvoir souverain …» (Ph. Chiappini, Le droit et le sacré, Dalloz, Paris, 2006 ; Mercia Eliade, Le sacré et le profane, Paris, 1965, 2ème éd. 1987), des attributs d’une organisation sociale très poussée, très complexe.

La division du travail se développe et se perfectionne, la société aussi (législation, administration, défense, économie, justice) et le droit, en tant que phénomène social normatif, régissant les rapports sociaux, suit le même parcours, forcément : il prohibe ou prescrit, selon les cas, tel ou tel fait, tel ou tel acte. Et le « lege lata / lege feranda » ou «  le sein / sollen », ou encore « ce qui est / ce qui doit être », deviennent désormais l’effet d’une volonté politico-religieuse, qui est celle d’un ordre juridique bien établi (v. dans le même ordre d’idées H. Kelsen, Théorie pure de droit, Dalloz, Paris, 1962).

4)- L’organisation ou la vie sociale dans l’Ere moderne : collectivité, autorité et règle de droit

L’Ere moderne commence il y a environ 5300 ans, avec la généralisation de la métallurgie, l’invention de l’écriture, la médecine, les sciences, en Mésopotamie d’abord, en Egypte antique ensuite, et dans d’autres contrées plus tard. Des exigences pratiques, pragmatiques, de la vie quotidienne, liées au développement du commerce, de l’administration et de l’Etat (enregistrement et conservation des transactions par les scribes, tenue des comptes financiers, codification des lois, consignation de l’histoire) ont fait que l’écriture est devenue un moyen de transcription des activités quotidiennes beaucoup plus sûr, plus fiable, plus pérenne. En conséquence, un nouvel ordre social est né comportant de riches éléments de droit commercial, comptable et financier. Et l’on observait également le développement des formes composées de la famille, des groupes fondés sur la stratification de la société globale, la formation de systèmes juridiques et une législation sociale très élaborée, très complexe.

Alors progressivement nombre de grands évènements au sein d’Etats structurés, firent leur apparition comme le Code d’Hammourabi, il y a 3800 ans, ou une organisation sociopolitique achevée, de fondement religieux monothéiste dans un premier temps, (chronologiquement : le judaïsme (loi de Moïse) il y a 2700 ans, le mazdéisme en Iran antique : 2677 ans, le christianisme : 2019 ans, l’Islam : 1409 ans), et post-religieux dans un deuxième temps (Omeyyades il y a 1356 ans, Abbassides 1267 ans, Idrissides 1228 ans), puis Renaissance il y a 617 ans, en Europe, et 200 ans plus tard, Révolution intellectuelle (en 1789) et un peu plus tard encore, Révolution industrielle (au 19ème s.), puis, à un moindre niveau, mai 68 en France…

L’on assistait aussi, dans un troisième temps, durant ces deux derniers siècles, à une production juridique et philosophique et une systématisation progressive importante en la matière : droit divin, droit naturel et droit positif ; droit subjectif et droit objectif ; droit interne et droit international, droit substantiel et droit procédural, etc. Puis, arrivent aussi avec fracas, dans le même courant, et même bien avant dans certains cas – comme pour les invasions antérieures, ou la colonisation par le Portugal et l’Espagne de continents presque entiers, dès le 16ème siècle – la colonisation et le partage de l’Afrique, puis un grand mimétisme social, les phénomènes de mondialisation, les Droits de l’Homme, les NTIC… Le Printemps arabe…qui n’a été qu’un printemps… La constitution marocaine de 2011…qui en a été une résultante, puis la haine et la violence, la perversion de la religion…le terrorisme…

Le droit reflète ainsi complètement, en tant qu’angle normatif sur l’univers, et peut-être même sur le « multivers », cette grande évolution, cette révolution, cette explosion, cette implosion, de la collectivité, de la société humaine, dans ses pratiques, dans sa diversité, dans sa façon de voir, de penser, d’agir, de percevoir son passé, son présent, son avenir…

Aussi l’histoire de l’humanité qui s’est déroulée sur des milliers d’années, voire des centaines de milliers d’années, est-elle en effet passée, ou traversée, par trois grands courants de pensée successivement, sans pour autant qu’ils soient exclusifs les uns par rapport aux autres, ils chevauchaient même, et largement : le sacré et le profane (N. Rouland, Anthropologie juridique, PUF, Paris, 1988) mais aussi le profit, ou la sacralisation, la désacralisation et la marchandisation des modes de perception, de conception, et d’organisation ou de désorganisation sociale. Je vous remercie (J. Chabih, FSJES – UCAM).

ثلاثة مراحل أساسية في تاريخ الإنسانية: المرحلة الأولى روحانية دينية، المرحلة الثانية سياسية عسكرية، والمرحلة الثالثة اقتصادية تجارية· وكان القانون دائما، بالضرورة، بوصفه ظاهرة اجتماعية ضبطية، ترتبط وتتداخل في قواعده الدين والأخلاق والاجتماع والسياسة والمبادلات، موجودا في كل مرحلة من هذه المراحل الثلاث·

الجلالي شبيه، جامعة القاضي عياض،  كلية الحقوق، مراكش