La démocratie dans les chaussettes

C’était au cours du deuxi me tour des élection municipales du 16 mars 2008 en France, lorsque l’un des représentants du Maire sortant (Jean Paul ALDUY) a été surpris en possession des bulletin de vote cachés dans ses chaussettes, c’était afin de réélire le Maire sortant de la Mairie de Perpignan, qui se positionne dans la droite majoritaire.

Cette étrange tentative n’a pas pu échappé au contrôle des autorités concernés, qui portant a vaildé le scrutin remporté par ALDUY.

Cette incident de chaussettes nous am ne poser des questions sur l’état de la démocratie dans d’autres pays qui s’inspirent du mod le français, le mod le des grands artisans de la démocratie, comme Montesquieu, Jean Jacques Rousseaux…, et qui reste aujourd’hui rayonnant travers le monde.

Dans une affaire contre la compagnie aérienne "Rainer", le Président Sarkozy saisi la justice pour le fait d’utiliser les photos de son mariage dans la publicité, le tribunal qui a condamné la compagnie de verser un seul Euro symbolique demandé par Sarkosy, et 60000 euros pour sa femme Carla qui a décidé de verser cette somme pour le compte des réstaurants du coeur.

De m me, le Président du Front-National Français, Jean-Marie Le Pen, été aussi poursuivi pour des propos jugés anti-sémite; la raison pour laquelle le tribunal a prononcé son verdict le condamnant de trois mois d’emprisonnement et de 10000 euros d’amende.

Donc, il y’a une bonne raison pour tout ces jugements, car "Nul n’est sensé ignoré la loi". Cette loi puni fermement l’atteinte la personnalité mais aussi la nation et ses valeurs aussi bien les comportements que les propos racistes, en prenant en compte le principe de proportionnalité selon lequel l’administration ne peut, dans un État de droit, que prendre des mesures qui soient strictement nécessaires pour maintenir ou rétablir l’ordre public et la paix sociale.

Il est intéressant de noter que Le Feu Hassan II a remporté le jugement contre le journal "Le Monde" et les guignol de l’info respectivement en 1988 et en 1990 mais il n’a demandé qu’un seul franc symbolique.

En effet, on pourrait se demander pourquoi les magistrats marocains sont-il des personnalités "sacrés"?

Pourquoi ces magistrats osent demander une tel somme en réparation du soit-disant le préjudice subit ?

Le principe de la proportionnalité n’est il pas l’un des principes les plus fondamentaux de la loi pénal, auquel les juges doivent se référé pour élaborer tout jugement dans ce domaine ?

Ou, alors est-ce dans autre pays c’est la loi du plus fort, de celui qui connaît tous les lacunes du droit, qui gouverne . Nous sommes loin ,tr s loin, d’ tre comparable aux autres pays du mon.

Vu les articles 442/443/444 du droit pénal marocain, on se demandent sur quel base les magistrats de rabat se référent?

L’art. 442 : "Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte l’honneur ou la considération des personnes ou du corps auquel le fait est imputé, est une diffamation".

L’art.443 : "Tout expression outrageante, terme de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait, est une injure".

L’art. 444 : "Toute diffamation ou injure publique est réprimée conformément au dahir n° 1-58-378 du 3 joumada I 1378 (15 novembre 1958) formant code de la presse"

En revanche, le dahir n° 1-02-207 du 3 octobre 2002 porte promulgation de la loi n° 77-00 modifiant et complétant le dahir n° 1-58-378, formant code de la presse et de l’édition.

Vu les art. 44, 45 : […] sera punie d’un emprisonnement d’un mois un an et d’une amende de 1.200 100.000 dirhams ou de l’une de ces deux peines seulement.

Bref, on ne sais pas du tout sur quel principe, quel article , les 600 millions de centimes marocain, prononcés par le tribunal de Rabat, ont été demandé…………………………………………………………………..;;;;;

On comprend aisément que ce ne sont pas les articles ni les 600 millions qui sont l’origine de ses jugements, comme ça pourrait vraisemblablement tre le cas du jugement de Limouge qui a

ordonné le licenciement du sous-préfet, Monsieur Bruno guigue. pour son article publié sur "Oumma.com", jugé comme manquant son "droit de réserve".

La démocratie on peut la mettre dans les chaussettes comme on peut la tailler notre go t !.

Samir AZZOU

samir.azzou@caramail.com